Présentation du Site
En vertu de l’article 6 de la loi no 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Savonnerie Syabulle – 82122171400021, Micro entreprise. Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : contact@syabulle.fr
Adresse : 5 lieu-dit Bersuyre – 33540 St-Laurent-du-Bois
Créateur du site : Sylvia André
Responsable publication : Sylvia André – contact@syabulle.fr
Hébergeur : 02SWlTCH 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND
Contributions : Senza Formations – Patrice Barros
Conditions d'Utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites à la rubrique « CGU » du site syabulle.fr. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site est mis à jour régulièrement par Sylvia André. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi no 78-87 du 6janvier 1978, la loi no 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne 24 octobre
1995.
La gestion des données personnelles recueillies dans le cadre de l’utilisation du site syabulle.fr est décrite à la rubrique « politique de confidentialité »
LEXIQUE
- Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
- Webmaster: Personne en charge du maintien technique et des mises « à jour techniques du site internet
- Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet
- Hébergeur : Espace de stockage du site internet
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes
- physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi no 78-17 du 6janvier 1978).